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1. Informations sur l’éditeur

Le Site Les Frères Gourmands est édité par :

• Nom de la société : SARL MACA

• Siège social : 7 Place Duroc 54700 Pont-à-Mousson, France

• Téléphone : 03 83 82 06 28

• Email : freresgourmands.pam@gmail.com

• Numéro RCS : 535 138 507 RCS Nancy

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR58 535138507

2. Objet du site

Le Site a pour objet de présenter les produits et services de la société Les Frères Gourmands, spécialisée dans la vente de produits alimentaires. Il s'agit d'un site vitrine sans fonctionnalités d'achat en ligne.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site, tels que les textes, logos, images, vidéos, et graphismes, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Les Frères Gourmands ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou adaptation, en tout ou partie, des éléments du Site, sans l’autorisation écrite préalable de Les Frères Gourmands, est strictement interdite.

4. Accès au site

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8. Modifications des CGU

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9. Droit applicable et juridiction compétente

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