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Conditions d’utilisation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet Les Frères Gourmands (ci-après « le Site »). En naviguant sur ce Site, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions sans réserve.

1. Informations sur l’éditeur

Le Site Les Frères Gourmands est édité par :

  • Nom de la société : SARL MACA

  • Siège social : 7 Place Duroc 54700 Pont-à-Mousson, France

  • Téléphone : 03 83 82 06 28

  • Email : freresgourmands.pam@gmail.com

  • Numéro RCS : 535 138 507 RCS Nancy

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR58 535138507

2. Objet du site

Le Site a pour objet de présenter les produits et services de la société Les Frères Gourmands, spécialisée dans la vente de produits alimentaires. Il s'agit d'un site vitrine sans fonctionnalités d'achat en ligne.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site, tels que les textes, logos, images, vidéos, et graphismes, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Les Frères Gourmands ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou adaptation, en tout ou partie, des éléments du Site, sans l’autorisation écrite préalable de Les Frères Gourmands, est strictement interdite.

4. Accès au site

L’accès au Site est gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Les Frères Gourmands se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l'accès au Site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

5. Responsabilité de l’utilisateur

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6. Limitation de responsabilité

Les Frères Gourmands met tout en œuvre pour garantir l’exactitude des informations publiées sur le Site. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans ces informations, ni des éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site.

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7. Protection des données personnelles

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8. Modifications des CGU

Les Frères Gourmands se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Il vous est conseillé de consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige lié à l’utilisation du Site, la juridiction compétente sera celle du siège social de Les Frères Gourmands, sauf disposition légale contraire.

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